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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau
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CONFESSIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFESSIONS
Cave des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3125076
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
CONFESSIONS de Cave des Vignerons de Rasteau

Présentation de la marque CONFESSIONS

Déposée le 4 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFESSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau domicilié(e) Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque CONFESSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFESSIONS est expirée depuis le 4 octobre 2021.

Cave des Vignerons de Rasteau a également déposé les autres marques suivantes : Le Dôme du Grand Bois , INSOLENTE , ORSANCE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LES CHARMIÈRES , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , ICO(O)N , Le Petit As


Cave des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole - Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 783246911


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472127 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Vins AOC Cotes du Rhône Côtes du Rhône Villages Rasteau Côtes du Rhône Village.